Certains préfèrent célébrer avec un gâteau fait maison, qui rappelle celui de sa tendre enfance avec grand-maman et dont on mangeait l’entièreté, en toute honnêteté, à même le bol à pâte. D’autres, en visionnant des albums photos qui les ramènent à l’époque plus ou moins glorieuse d’une jeunesse révolue (ou pas vraiment, en fait).
D’autres encore marquent le passage du temps, des déroutes et des succès en racontant des histoires, leurs histoires. Poignantes de désolation, anecdotiques et colorées avec juste la bonne dose de personnalité, au dénouement heureux ou tout simplement empreintes d’inspiration sous sa forme la plus pure, c’est ce genre d’histoires qu’Avocats sans frontières Canada a décidé de souligner pour ses quinze ans.
Eh oui ! C’est en 2002, ces temps de jadis, qu’a été créée ASFC par un groupe de juristes québécois visionnaires (quoique dans l’autre métropole de la Belle Province, mais tout ne peut pas être parfait…). Pour l’occasion, l’organisation, à l’aube d’un gala et d’un colloque (préparé par les comités étudiants avec amour !) sur le sujet, fait le point sur les dossiers emblématiques qui l’ont impliquée, toujours dans une optique de litige stratégique pour mieux lutter contre les violations des droits humains.
Peut-être pas la réminiscence la plus joviale, j’en conviens. Mais quoi de mieux pour titiller la soif commune de changement et la fibre de conviction sociale fièrement exhibée chez nous autres Pelleteux de nuages agréés ou, à tout le moins, qui sommeille en tout un chacun ?
Voici donc l’exemple de combativité (dans les deux sens du terme) #1 : le massacre Las Dos Erres.
Le massacre des deux quoi?, de se demander bien du monde après les deux ans d’espagnol plus ou moins productifs du secondaire.
Nul besoin de rougir : la plupart d’entre nous n’étions pas nés, ni même conçus, peut-être un projet parental, mais encore. Normal que ça ne sonne pas de cloche, à moins d’avoir vécu la vibrante crise constitutionnelle de 1982. Ou d’être un fan fini des documentaires de Steven Spielberg [1]. Ou d’être miraculeusement tombé, zappant mi-ennuyé entre les canaux de télévision par un après-midi de novembre 2009, pile poil sur les 15 secondes et quart du segment international du Téléjournal entre deux séquences en gros plan rayonnant du nouveau chef de l’ADQ. (/!\ ASFC se dissocie ici de tout sous-entendu gratuit à teneur politique, d’attaque camouflée contre la profondeur opportune du contenu médiatique québécois ou de toute autre forme de défoulement littéraire après-intras.)
Mais je m’enfarge dans les dates et les décorations de texte subjectives.
* * *
Guatemala, 1982, donc. La guérilla, qui faisait déjà rage dans la région voisine de Las Dos Erres, une communauté située dans le département du Péten, s’intensifie au point de nécessiter le déploiement des forces armées et la création d’une opération militaire spéciale de l’unité d'élite anti-insurrectionnelle, le Kaibil, pour « intervenir » (lire : pour raser le village).
Entrée chaotique dans Las Dos Erres, les membres du Kaibil déracinant de force les villageois du cadre pseudo-sécuritaire de leur chez-soi comme de vulgaires mauvaises herbes.
Les hommes sont séquestrés dans l’école locale, battus et torturés, ligotés et aveuglés d’un bandeau avant d’être trainés proche d’une fosse (pas besoin de mettre les points sur les i ou sur le choix de l’emplacement) pour se faire fusiller. Les femmes et enfants, plutôt enfermés dans l’église, subissent le même sort. Après avoir été violés, cela va sans dire.
Résultat : plus de 200 personnes perdent la vie « en raison de la guérilla », au dire des autorités [2].
La résilience et la soif de justice humaine étant heureusement ce qu’elles sont, l’Association des Familles de Détenus et Disparus du Guatemala (FAMDEGUA) dépose, en 1994, une plainte devant un tribunal du département de Péten afin d’amorcer un processus de poursuite et de procéder à l'exhumation des ossements.
Les systèmes judiciaires de pays à la démocratie titubante étant malheureusement aussi ce qu’ils sont, le cheminement de l’affaire est tout sauf une paisible excursion en pirogue sur le fleuve de l’impartialité. Entre négation d’information et refus complet de fournir la documentation sollicitée du Ministère de la Défense, entre 1999 et 2000, le Ministère public ne reçoit que trois déclarations de survivants, dont 2 d’ex-membres de l’unité spéciale Kaibil, et émet 16 mandats d’arrêts contre de potentiels responsables qui ne mèneront même pas à des poussières de néant. Comme si ce n’était pas assez, le processus est complètement paralysé jusqu’en 2009 quand les accusés entreprennent 33 actions Amparo [3], surnom guatémaltèque affectueux pour notre recours face-à-claques préféré : la poursuite-bâillon.
Finalement, confronté à ce statut quo à faire sortir même Thémis (la déesse, pas les Éditions) de ses gonds, le dossier est porté, le 30 juillet 2008, devant la compétence contentieuse de la Cour interaméricaine des droits de l'Homme. Sourions-en, quoiqu’avec un goût amer d’ironie et d’incompétence en bouche, la Cour donne raison sur le fond aux demandeurs le 24 novembre 2009 [4] alors que le Ministère public, lui, en est toujours à l’étape initiale de son enquête.
Forte de la sagesse de ses magistrats et du gros bon sens universel, elle établit la responsabilité internationale de l’État guatémaltèque, ce dernier ayant violé dix articles de la Convention américaine relative aux droits de l’Homme, dont le droit à la vie (art. 4) et à la protection de la famille (art. 17), le droit de l’enfant (art. 19) et les droits aux garanties (art. 8) et aux protections judiciaires (art. 25). Dans son dispositif, la Cour lui impose donc des mesures de réparation à teneur juridique, comme celles d’enquêter et de sanctionner les responsables, de reconnaître publiquement sa responsabilité, d’indemniser les victimes pour dommages matériels et moraux et de réformer la loi prévoyant les recours judiciaires. Elle ordonne également certaines réparations à caractère plus social ou symbolique, soit d’exhumer les restes des défunts pour les identifier et les remettre aux familles, de fournir aux survivants des soins médicaux et psychologiques, de créer un site web pour rechercher les enfants retenus illégalement et d’ériger un monument commémoratif.
Depuis, la situation s’est engagée sur une voie encourageante. Ainsi, respectivement en 2012 et 2016, l’ex-Président de facto du Guatemala José Efraín Ríos Montt et l’ancien militaire membre du Kaibil Santos López Alonzo, extradé des États-Unis, ont été cités à procès par la Cour pénale de première instance du Guatemala pour génocide et crimes contre l’humanité, procès qui sont d’ailleurs toujours en cours.
Le tribunal guatémaltèque prononce également, en août 2011 et en février 2012, deux condamnations pour cinq anciens membres du Kaibil pour l'assassinat de 201 personnes lors du massacre [5]. Et détrompez-vous sur le champ : à l’extrême opposé de leurs homologues départementaux, les juges n’y sont pas allés avec le dos de la cuiller, faisant fi des fourchettes de peine pour ordonner leur emprisonnement pendant…6060 ans ! (Je présume ici que vous n’êtes pas dyscalculiques et non, ce n’est pas une erreur de frappe !)
Et nos moutons dans tout ça ?
Sautons enfin du coq à la méthodologie : qu’en est-il du rôle d’ASFC ?
Fidèle à sa mission, ses efforts se sont concentrés sur l’appui technique dispensé aux représentants des victimes (la FAMDEGUA) ainsi qu’aux avocats du Bufete jurídico de Derechos Humanosson, principal partenaire au Guatemala. C’est donc entre 2009 et 2013 qu’ASFC a mis en œuvre son projet Renforcement de la représentation légale en matière de litige stratégique de droits humains au Guatemala.
Nom aussi long que les heures qui y ont été investies pour la Cause avec un grand C, et qui, je ne vous l’apprends pas, continueront de l’être !
[1] Finding Oscar, dir. Ryan Suffern, prod. Frank Marshall, Steven Spielberg, 2016
[2] Rapport de la Commission d’Éclaircissement Historique, Guatemala: Memoria del Silencio, Ciudad de Guatemala, février 1999
[3] Avocats sans frontières Canada (ASFC), Fiche technique : le massacre de Las Dos Erres au Guatemala, 19 mars 2017, p. 1
[4] Las Dos Erres Massacre v. Guatemala, Séries C N° 211
[5] ASFC, préc., note 3, p. 3-4